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PARLEMENT EUROPÉEN SESSION 2015|2016 Compte rendu in ...


135 - assemblee de l'uip et reunions connexes

(Genève, 13-14 juin 2016). L'UIP et le Parlement européen organisent des sessions annuelles de la Conférence parlementaire sur l'Organisation ...

Les temps forts de la session plénière du Parlement européen de ...

De nombreuses critiques pointent le fait de mobiliser plusieurs commissions parlementaires avec chacune son rapport comme une illustration du ...

Les eurodéputés réunis en session plénière débattent du TiSA ...

Le 18 janvier 2016, les eurodéputés de la commission INTA, qui traite du fond de ce dossier et est en charge du rapport qui engage le Parlement, ...

Élections européennes 2024 en France : allons voter ! | info.gouv.fr

Au scrutin de juin 2024, la France va gagner 2 représentants par rapport aux dernières élections. Son contingent d'élus passe donc de 79 à 81.

Les comptes rendus parlementaires en Belgique - Cairn

... comptes rendus du Parlement de la Communauté française en 2015 et 2016. ... compte rendu analytique est supprimé à partir de la session parlementaire 2005-2006.

Decret du 12/10/2017 decret portant assentiment a l'accord de ...

DE BUE ______ Note (1) Session 2016-2017. Documents du Parlement wallon, 891 (2016-2017) Nos 1 à 3. Compte rendu intégral, séance plénière du 11 octobre 2017.

Procès des assistants parlementaires du RN : l'inéligibilité ...

... parlementaire entre octobre 2014 et juillet 2015. Durant ces ... session du Parlement européen et faire connaissance avec Mylene Trozynski.

Calendrier APCE : novembre 2024

Comptes rendus des débats. Groupes politiques. SOC · PPE/DC · CE/AD ... européen OTAN Assemblée parlementaire de l'OTAN OSCE Assemblée parlementaire de l'OSCE ...

Parlement européen : qu'est-ce que la séance plénière - Vie publique

À travers les débats et les votes, la séance plénière du Parlement européen est un ... rendre compte de leur activité en répondant aux questions ...

Decret du 26/06/2017 decret portant assentiment a l'accord de ...

... Session 2016-2017. Documents parlementaires : 188 (2016-2017), n° 1. Projet de décret. 188 (2016-2017), n° 2. Rapport. Compte rendu intégral : 26 juin 2017, n° ...

Compte rendu intégral - Séance du mercredi 24 avril 2019

Chronologie · Documents associés · Presse & communication · Infos pratiques · Liens utiles · Language · Recrutement · Assemblée parlementaire de la Francophonie.

Toute l'actualité parlementaire - Public Sénat

L'effort budgétaire demandé aux départements dans le cadre du budget 2025 sera réduit « très significativement » afin de tenir compte ... Commission européenne et ...

Compte rendu du Conseil des ministres du 27 juillet 2016 | info.gouv.fr

Le règlement n° 1227/2011 du Parlement européen ... Le bilan de la session extraordinaire et l'agenda parlementaire du second semestre 2016.

Séance plénière du 16 mars 2016 - Le Parlement de Wallonie

Voir : http://www.consilium.europa.eu/en/meetings/agrifish/2016/03/14/. 14/03/16 : Parlement européen : TTIP et AECG : débats de suivi en ...

Conseil d'État: Accueil

Juger les litiges entre les citoyens et l'administration - Rendre des avis juridiques au Gouvernement et au Parlement.

Affaire des assistants parlementaires : Marine Le Pen et le RN face ...

août 2016, l'Olaf rend son rapport et, · en décembre, le Parlement européen réclame à Marine Le Pen près de 340.000 euros, somme correspondant ...

Les procureurs réclament une peine de deux ans de prison pour ...

Mme Le Pen a nié les accusations selon lesquelles elle était à la tête d'un «système» destiné à détourner l'argent du Parlement européen au ...

avis favorable pour Sarclisa dans le traitement du myélome multiple

Le laboratoire pharmaceutique Sanofi a annoncé jeudi que le Comité des médicaments à usage humain (CHMP) avait rendu un avis favorable ...

Journal officiel de la République française - N° 251 du 22 octobre ...

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,. Vu la directive 2015/1535/UE du Parlement européen et du Conseil ...

Marine Le Pen - Wikipédia

... rapport au précédent scrutin. Élue au Parlement européen, elle assiste à 58 % des sessions à Strasbourg (173 jours sur 298) et vote près de 42 % des ...