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- Règlement de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 🔍
- Institutions européennes et organes consultatifs de l'Union🔍
- Rapport d'activité 2007🔍
- DECISIONS ET DECLARATION🔍
- Quinzième Réunion du Conseil ministériel 29 et 30 novembre 2007🔍
- CONSEIL EXÉCUTIF Trente|quatrième session ordinaire 7|8 février ...🔍
- CONSEIL EXECUTIF ONZIEME SESSION ORDINAIRE 25|29 JUIN ...🔍
Activité Conseil de Europe 1ère partie de session ordinaire 2007
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement ...
... parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003 [Texte imprimé]-book.
Règlement de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4 ...
Conseil de l'Europe et le Parlement européen (28 novembre 2007). ... L'Assemblée, à la fin de la première partie d'une session ordinaire, ...
Institutions européennes et organes consultatifs de l'Union
Le Conseil européen se compose des chefs d'État ou du Gouvernement des États membres, ainsi que de son Président et du Président de la Commission européenne. Le ...
de deux ans à la session du Conseil qui suit la session ordinaire de la Conférence. ... Europe, Amérique latine et. Caraïbes, Proche-Orient, Amérique du ...
Rapport d'activité 2007 | Gouvernement.lu
Kistruga, en marge du Conseil ministériel du Conseil de l'Europe. Le 19 juin 2007, M. le Premier. Ministre Jean-Claude Juncker a reçu en ...
DECISIONS ET DECLARATION - African Union
session ordinaire du Conseil prévue en juillet 2008. Page 20. EX.CL/Dec. 361 (XI). Page 1. DECISION SUR LE RAPPORT DE LA TROISIEME SESSION DE.
Quinzième Réunion du Conseil ministériel 29 et 30 novembre 2007
L'OSCE continuera à apporter son soutien à l'ONU dans ses activités de lutte contre le terrorisme et coopérera avec les autres organisations ...
Source : Site Internet de l'Union africaine. Tableau 2 : Liste des États parties ayant déposé la déclaration prévue à l'article 34(6). No.
Il convient de rappeler que la 1ère session ordinaire de la Conférence des ... 2007, s'est tenue à Addis-Abeba, les 4 et 5 juin 2007. 2. Ont pris part à la ...
Première partie de la Session ordinaire de 2018 Strasbourg, 22
- Recommandation 2134 (2018) Nouvelles restrictions des activités des ONG dans les. États membres du Conseil de l'Europe. - Recommandation 2135 ...
questions d'organisation et de procédure - WFP Executive Board
À sa première session ordinaire de 2004, le Conseil a demandé à être tenu au courant chaque année de l'état d'avancement des activités du PAM ...
Europe, 2007, traité de Lisbonne, Union européenne, déclarations ...
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ICC-ASP-7-1-Add.1-Rev.2 French
... Parties sur les activités et les projets du Conseil de direction du Fonds au profit des victimes pour l'exercice allant du 1er juillet 2007 au.
une partie, dite opérationnelle, contenant le programme des activités du Conseil pour ... session du Conseil se tiendra dans un autre lieu (article 1er, ...
Création, rôle, présidence : tout savoir sur le Conseil de l'Union ...
Dans la procédure législative ordinaire, à la suite d'une proposition de la Commission et d'une première lecture du Parlement européen, un texte ...
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... l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003-book.
Documentation Rapports Résumé des délibérations 2007 Session d ...
Premier conseil chargé de l ... Rapport du Conseil fédéral du 15 juin 2007 sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2006 (FF 2007 4965).
Discours de Catherine Lalumière sur les activités du Conseil de l ...
Source: Conseil de l'Europe-Assemblée parlementaire. Compte-rendu. Quarante-quatrième session ordinaire. 27 septembre au 1er octobre 1993.
Le Conseil européen est une institution · Ces sommets entre exécutifs des États membres ont pour but de définir les grands axes de la politique de l'Union ...
L'activité de la section du contentieux se caractérise, en 2006, par une décroissance de 8 % des affaires enregistrées. Les pourvois en cassation ...