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Liste récapitulative des avis rendus par le Conseil national de la transition écologique. 2023. Avis n°2023-01, rendu le 21 mars 2023. Sur la Programmation ...

Derniers avis rendus - Conseil d'État

Derniers avis juridiques rendus au Gouvernement et au Parlement · Filtrer · Filtrer · Afficher : · Avis sur un projet de loi portant diverses dispositions d' ...

RELEVÉ D'AVIS - Conseil national d'évaluation des normes

dénommée « API meublés », dont le bilan s'est révélé positif. Le projet de texte a reçu un avis favorable rendu à l'unanimité des membres :.

Accueil — Conseil National de la Refondation

Citoyennes et citoyens, partenaires sociaux, professionnels, élus : nous avons tous une voix et des idées à apporter pour faire avancer notre pays.

Avis par chronologie - economie.gouv

Conseil National de la Consommation (CNC) · Contrôle général économique et ... Avis n° 13-04 relatif à la liste des accords interprofessionnels pris en ...

Avis sur une proposition de loi visant à améliorer la protection des ...

L'Assemblée nationale a rendu public l'avis du Conseil d'État sur ... Le Conseil d'État relève que sont susceptibles de figurer dans cette liste ...

Avis rendus par le Conseil national d'évaluation des normes

Proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le Conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités ...

Arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil ...

Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi · Application des ... La liste récapitulative des candidatures individuelles est adressée le ...

Liste des avis favorables émis par la CADA en 2022 1 (mise à jour

2) la liste des délibérations correspondantes aux comptes rendus ... communication du dossier et des avis transmis au Conseil national de ...

Afrique | Conseil de sécurité - the United Nations

Dans certains cas, des questions propres à un ou plusieurs pays ont elles-mêmes été ajoutées à la liste ... National Congress, qui luttait contre le régime ...

Du greffe du tribunal de commerce. (Articles R741-1 à R743-182)

... avis du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce. La liste des personnes admises à concourir est arrêtée par le garde des ...

Promotions des personnels administratifs, sociaux et de santé (ASS)

Les lignes directrices de gestion ministérielles sont soumises, pour avis, aux comités technique du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des ...

Liste récapitulative des constatations et des mesures à prendre

Pour la 44e élection générale, cette mesure a été abordée dans le cadre d'adaptation des services électoraux à la pandémie. Depuis, l'organisme a intégré la ...

Tableau de gestion - Archives des communes - CDG 86

dossier de proposition (rapport de présentation, plans), avis du conseil ... compte rendu, bilan, liste des enfants. C inscription refusée. 3 ans.

Conseil d'administration - IH2EF

Le rapport comporte également une partie relative à la vie scolaire, avec notamment un bilan des décisions rendues en matière disciplinaire. ... avis) ; ...

Assemblée générale Conseil économique et social

la responsabilité, notamment par un suivi plus étroit de la liste récapitulative relative ... national, en passant à des conseils ...

Promotions et valorisation des parcours professionnels des ...

... Conseil national des universités et pour moitié par les instances compétentes des établissements. ... 2) La liste récapitulative des propositions du ...

Tableau de gestion des archives des communautés de communes

liste adressée pour avis par l'administration des impôts, des ... compte rendu, bilan, liste des enfants. C inscription refusée. 3 ans. E.

AEC_DOC035 v01 - Avis aux promoteurs - Règlement 536 /2014

AEC. Autorisation d'essai clinique. AMS. Autorisation de modification substantielle. ANSM. Agence nationale de sécurité du médicament et des ...

Résumés des délibérations - Parlament.ch

Le résumé des délibérations était auparavant publié après chaque session. Il renseignait sur l'état des affaires en cours de traitement dans les conseils ...